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Statuts et règlement intérieur de Philomel

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1. Définition et missions de philomel

PHILOMEL, groupe interdisciplinaire sur le genre, s’est donné pour objectif de fédérer au sein de Sorbonne Université les initiatives pédagogiques et scientifiques relatives aux questions de genre. Son ambition est également de permettre une mise en relation des étudiant.es (de la licence 1 au doctorat) intéressé.es par ces questions au sein de SU.
Peuvent-être membres électeurs ou électrices de PHILOMEL les doctorant.e.s, post-doctorant.es et titulaires de l’Enseignement supérieur et de la recherche (les enseignant.es, les enseignant.es-chercheu.res et les chercheur.es), qu’elles et ils appartiennent à SU ou pas. Les titulaires et les doctorant.es restent membres de leurs équipes de recherche d’origine.

Toute personne, quel que soit son statut, peut s’affilier à PHILOMEL et avoir accès à sa liste de diffusion comme aux informations sur ses activités.

Les missions de PHILOMEL concernent la communication, la formation et la recherche :

– Communication

PHILOMEL assure un lien entre ses membres et rend visibles les différentes initiatives relatives au genre (offre de cours, équipes de recherche, directeurs et directrices potentiel.les, manifestations scientifiques et culturelles, colloques, etc.), grâce notamment aux réseaux sociaux, à une liste de diffusion (philomel.genre@gmail.com) et à un Carnet de recherche Hypothèse (https://philomel.hypotheses.org).

– Formation

PHILOMEL s’attache à :

  • Favoriser des parcours « genre » transdisciplinaires dès le niveau L2 ;
  • Favoriser les échanges transdisciplinaires au niveau de SU entre étudiant.es de Master ;
  • Favoriser des recherches doctorales transdisciplinaires sur le genre, en contribuant notamment à la mise en place d’un Programme doctoral Genre.

-Recherche

PHILOMEL a vocation à susciter l’émergence de projets de recherche transdisciplinaires sur le genre à l’échelle de SU, à soutenir ou à fédérer éventuellement ceux qui existent déjà. PHILOMEL veille par ailleurs à la valorisation des productions scientifiques relatives aux questions de genre en menant une politique éditoriale au sein d’une collection spécifique créée aux presses universitaires Sorbonne Université Presses (SUP).

Dans la mesure du possible, PHILOMEL met en œuvre et promeut en toutes circonstances les principes de parité et de transdisciplinarité.

2. L’assemblée générale

L’Assemblée générale des membres de PHILOMEL (titulaires de Sorbonne Université et d’autres universités ou INSPE, doctorant.es, post-doctorant.es) se réunit au moins une fois par an. C’est elle qui élit les copilotes, ainsi que le Bureau du groupe, examine le bilan d’activité présenté par les copilotes, y compris un bilan financier détaillé. L’Assemblée générale valide les statuts élaborés par le Bureau. Tout membre peut en suggérer une modification au Bureau, qui la soumet à l’Assemblée générale. Le renouvellement des statuts nécessite l’approbation des deux tiers des votants de l’Assemblée générale.

Les copilotes de PHILOMEL, nécessairement titulaires de Sorbonne Université, sont au nombre de deux et les principes de parité et de pluridisciplinarité doivent prévaloir.

3. Le bureau

Les copilotes sont élu.es par l’Assemblée générale et deviennent membres du Bureau une fois ses autres membres également élu.es. Le Bureau se compose de douze membres : les deux pilotes titulaires, six autres titulaires, et quatre doctorant.es. Ces membres sont élu.es au sein de et par l’Assemblée générale. Les six titulaires sont élu.es par le collège des titulaires ; les quatre doctorant.es sont élu.es par le collège des doctorant.es. Les membres titulaires autres que les copilotes peuvent être extérieur.es à Sorbonne Université dans la limite de deux extérieur.es. La représentation, au sein du Bureau, du plus grand nombre possible de disciplines des trois Facultés de Sorbonne Université doit être assurée.
Le quorum est de six votant.es.

La durée du mandat des membres du Bureau est de quatre ans, de deux ans pour les doctorant.es. Les mandats sont renouvelables une fois.

Le Bureau se réunit au moins trois fois par an par tous les moyens à sa disposition. Il examine les demandes budgétaires, statue sur les projets qui lui sont soumis et prend toutes les décisions et initiatives nécessaires pour remplir ses différentes missions et définir la politique scientifique de PHILOMEL. Le Bureau peut également être saisi « au fil de l’eau » pour des demandes de financement ou de labellisation de manifestations scientifiques et culturelles.

Les élections sont organisées dans un délai maximal de trois mois à compter de la fin prévue du mandat des copilotes et du Bureau. L’Assemblée générale annuelle peut également demander de nouvelles élections à la majorité des deux tiers des membres de PHILOMEL. Les élections ont lieu par bulletin secret au suffrage direct et au scrutin plurinominal à deux tours. Les procurations sont autorisées dans la limite d’une par membre présent. Tout électeur ou électrice est éligible.
Sont électeurs et électrices :

  1. les titulaires rattachés au groupe, qu’elles et ils appartiennent à Sorbonne Université ou pas.
  2. les doctorant.es rattaché.es au groupe et à Sorbonne Université.

Les électeurs et électrices sont réparti.es en deux collèges : celui des titulaires d’une part, celui des doctorant.es d’autre part.

4. Les copilotes

Nécessairement membres de PHILOMEL et titulaires de Sorbonne Université, les copilotes sont élu.es pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois.

En accord avec la politique arrêtée au sein du Bureau, elle et il gèrent l’ensemble des moyens dont dispose le groupe. Elle et il présentent annuellement en Assemblée générale un compte rendu de l’emploi des ressources.

Les copilotes représentent PHILOMEL auprès des instances supérieures de Sorbonne Université et des tutelles, et bénéficient de la signature afin de garantir le bon fonctionnement du groupe.

5. Fonctionnement

Les copilotes assurent la gestion de l’ensemble des moyens. Assisté.es par les membres du Bureau, il et elle préparent le budget, sont chargé.es de son exécution, présentent au Bureau puis à l’Assemblée générale un rapport annuel d’activité détaillé. Le Bureau est associé à la gestion, examine les moyens budgétaires et leur répartition, l’élaboration et l’avancement des programmes, la politique de valorisation de la recherche.

Le Bureau est en outre tenu informé par les copilotes de la politique des instances supérieures ainsi que des tutelles et de son incidence sur le développement du groupe. Elle et il informent également le Bureau des appels d’offre qui seraient portés à leur connaissance.

Les copilotes arrêtent l’ordre du jour de chaque séance, en incluant toute question, relevant de la compétence du Bureau, demandée par un.e membre de ce Bureau. La répartition des moyens et le compte rendu de l’usage qui en aura été fait font notamment partie des ordres du jour. L’ordre du jour est porté à la connaissance des membres huit jours avant la réunion. Un vote à bulletin secret peut être demandé pour toute décision. Les copilotes établissent et signent un relevé de conclusions de séance et en assurent la diffusion.